(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 juillet 1982 par la société étrangère PAN BOOKS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210169.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 26 juillet 2022.
PAN BOOKS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2002 n°2221481 - Publication au BOPI 2002-05-24
Renouvellement sans limitation n°2006441 - Publication au BOPI 1993-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-01
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2012 n°2507391 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-07-27
Inscription le 21 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667551 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21
Inscription le 21 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667552 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21
Inscription le 21 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667550 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21